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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINELLI SA
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ORCADE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORCADE
MINELLI SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1310699
Date de dépôt :
29/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2025

Présentation de la marque ORCADE

Déposée le 29 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) MINELLI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINELLI SA domicilié(e) ZI Les Paluds, 155 rue du Dirigeable - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 157 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. DEBOISSE Pierre domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ORCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORCADE arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.

MINELLI SA a également déposé les autres marques suivantes : MINELLI MANIA , INIZIO , , MINELLI , INIZIO , MINELLI , MINI MINELLI , MINELLI HYPE


MINELLI SA, Société Anonyme - ZI Les Paluds, 155 rue du Dirigeable - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 413157306


NOVAGRAAF FRANCE, M. DEBOISSE Pierre - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2045447 - Publication au BOPI 1995-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266501 - Publication au BOPI 1998-11-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2005 n°2285464 - Publication au BOPI 2005-04-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°456994 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410295 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400523 - Publication au BOPI 2004-09-29

Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344186 - Publication au BOPI 2002-04-08

Inscription le 12 mai 2005 - Changement d'adresse n°412029 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425452 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°456993 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425462 - Publication au BOPI 2006-01-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Inscription le 22 décembre 2014 - Gage radié n°638997 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Inscription le 4 février 2015 - Gage radié n°642244 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2015 n°2581677 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-18

Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières;sacs, valises, malles et toute maroquinerie en général. Vêtements et articles chaussants en tous genres, pour hommes, femmes et enfants.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.